Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAIN D'EPICE
Numéro de dépôt :
1351097
Date de dépôt :
17/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/1996
Présentation de la marque PAIN D'EPICE
Déposée le 17 avril 1986 par LAMBERT épouse PAPEGAY Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAIN D'EPICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAIN D'EPICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAMBERT épouse PAPEGAY Martine a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 avril 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°184653 - Publication au BOPI 1995-04-27